Email France (semi-figurative)
Présentation de la marque Email France (semi-figurative)
Déposée le 21 novembre 1988 par UNION DES INDUSTRIES D'ARTICLES POUR LA TABLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Email France (semi-figurative) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Email France (semi-figurative) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Email France (semi-figurative) arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.
UNION DES INDUSTRIES D'ARTICLES POUR LA TABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232653 - Publication au BOPI 1997-02-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375203 - Publication au BOPI 2008-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275817 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 13 avril 1999 - Recours en restauration n°275687 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 15 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273779 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273898 - Publication au BOPI 1999-03-04
Renouvellement sans limitation n°2139241 - Publication au BOPI 1999-21
Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514606 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691659 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30
Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742932 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18